1. Propriété du site

Le présent site est la propriété de l’association « CENTRE SOCIAL FOSSEEN », dont le siège social est situé  105 Place du Relais, 13270 FOS-SUR-MER, France.

Numéro de SIRET : 316 573 096 00013 TEL : 04 42 47 70 42 MAIL : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.

2. Contenu du site

Toute représentation totale ou partielle de ce site et de son Contenu, par quelques procédés que ce soient, sans autorisation préalable expresse du CENTRE SOCIAL FOSSEEN, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

3. Autorisations préalables

Le Client et l'utilisateur sont seuls et exclusivement responsables vis-à-vis des titulaires des droits représentés et répondront seuls des conséquences de toute nature des réclamations émanant des propriétaires des droits.

4. Informatique et Libertés

Les informations recueillies par le CENTRE SOCIAL FOSSEEN et son responsable légal PAUL DEVYS, dans le cadre des prestations et services, sont exclusivement destinées à un usage interne. Aucune information n'est d'aucune manière cédée à des tiers. Le client dispose d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données personnelles qui les concernent selon l'art. 34 de la loi Informatique et libertés. Pour toute information ou demande concernant ce dernier point, le client doit s'adresser à PAUL DEVYS, CENTRE SOCIAL FOSSEEN, 105 Place du Relais, 13270 FOS-SUR-MER.

Le tribunal compétent en cas de litige est le Tribunal d'Instance d'Aix en Provence.

5. Propriété intellectuelle

Le site Internet, sa structure générale, ainsi que les textes, images animées ou non, savoir-faire, dessins, graphismes (...) et tout autre élément composant le site, sont la propriété soit de MIDI-10 soit de Clients qui auront autorisé le CENTRE SOCIAL FOSSEEN à produire leurs données. Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de l’exploitant du site Internet est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Les marques de l’exploitant du site Internet et de ses partenaires, ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques (semi-figuratives ou non) déposées. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos, effectuée à partir des éléments du site sans l’autorisation expresse de l’exploitant du site Internet ou de son ayant-droit est donc prohibée, au sens de l’article L713-2 du CPI.

6. Hébergement

Le prestataire assurant l'hébergement du site est la société Celeonet

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